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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 414
Versions de la disposition

Texte complet
414. À l’intérieur d’un dépôt d’explosifs, les explosifs doivent être conservés dans leur contenant d’origine.
Cependant, les détonateurs et les microconnecteurs peuvent être conservés dans des casiers prévus à cette fin, si ces derniers sont identifiables par le nom et la caractéristique du produit qu’ils contiennent.
D. 213-93, a. 414; D. 1326-95, a. 77.
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